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La validit\u00e9 desdites conditions d\u00e9pendra de leur exposition et sera en vigueur jusqu’\u00e0 ce qu’elles soient d\u00fbment publi\u00e9es et modifi\u00e9es par d’autres.<\/p>\n\n La relation entre Qualica-RD SL et l’UTILISATEUR sera r\u00e9gie par la l\u00e9gislation espagnole en vigueur et tout litige sera soumis \u00e0 l’autorit\u00e9 comp\u00e9tente.<\/p>\n\n1. Conditions g\u00e9n\u00e9rales d’utilisation <\/h5>\n\n
2. Utilisation du portail<\/h5>\n\n
\n\n\n<\/ul>
Termes et Conditions<\/h1>\n\n
Aviso L\u00e9gal<\/h5>\n\n
\n\n\n<\/ul>\n\n
\n\n\n<\/ul>
Termes et Conditions<\/h1>\n\n
Aviso L\u00e9gal<\/h5>\n\n
\n\n\n<\/ul>\n\n
3. INFORMATIONS SUR LA PROTECTION DES DONN\u00c9ES<\/h5>\n\n
\n\n\n<\/ul>
Termes et Conditions<\/h1>\n\n
Aviso L\u00e9gal<\/h5>\n\n
\n\n\n<\/ul>\n\n
\n\n<\/ul>
Termes et Conditions<\/h1>\n\n
Aviso L\u00e9gal<\/h5>
\n\n<\/ul>\n\n
\n\n\n<\/ul>
Termes et Conditions<\/h1>\n\n
Aviso L\u00e9gal<\/h5>\n\n
\n\n\n<\/ul>\n\n
4. Propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle et industrielle<\/h5>\n\n
5. Exclusion de garanties et responsabilit\u00e9<\/h5>\n\n
6. Liens et liens vers des sites externes<\/h5>\n\n
7. Droit d’Exclusion<\/h5>\n\n
8. G\u00e9n\u00e9ralit\u00e9s<\/h5>\n\n
9. Modification des pr\u00e9sentes Conditions et dur\u00e9e <\/h5>\n\n
10. L\u00e9gislation applicable et juridiction<\/h5>\n\n